Déposée le 30 juillet 1993 par monsieur COHEN-SELMOUN Frédéric Pascal André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTIMA SCRIPTUM MAROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est monsieur COHEN-SELMOUN Frédéric Pascal André domicilié(e) 17, rue de la Voute, 75012 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Frédéric Cohen-Selmoun - France.
La marque OPTIMA SCRIPTUM MAROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478600.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr COHEN-SELMOUN Frédéric Pascal André - 17, rue de la Voute, 75012 PARIS - France
Mr Frédéric Cohen-Selmoun - France
Inscription le 30 août 2000 - Rejet partiel n°306591 - Publication au BOPI 2000-08-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Caisses enregistreuses ; Machines à calculer ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Produits de l'imprimerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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